Déposée le 21 octobre 2002 par SEBAG Félix
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TOAST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-48 du 29 novembre 2002.
Le déposant est SEBAG Félix domicilié(e) 26 AVENUE DODE DE LA BRUNERIE,75016 PARIS - 75016 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEBAG Félix domicilié(e) 26 AVENUE DODE DE LA BRUNERIE,75016 PARIS - 75016 - France.
La marque TOAST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3189847.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEBAG Félix - 26 AVENUE DODE DE LA BRUNERIE,75016 PARIS - 75016 - France
SEBAG Félix - 26 AVENUE DODE DE LA BRUNERIE,75016 PARIS - 75016 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-13
Publication - Publication le 29 nov. 2002 au BOPI 2002-48
Véhicules ; appareils de locomotion par terre par air ou par eau. Instrument de musique. Cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
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